Droit du cinéma, de l’audiovisuel et des médias

Le cabinet accompagne les acteurs du cinéma, de l’audiovisuel et des médias à toutes les étapes de leurs projets, de la conception à l’exploitation des œuvres.

Nous intervenons aux côtés des producteurs, diffuseurs (chaînes de télévision, plateformes), distributeurs et investisseurs, tant français qu’étrangers, ainsi qu’auprès des auteurs-scénaristes et réalisateurs, en leur apportant une expertise juridique et financière spécifiquement adaptée aux enjeux du secteur.

Dans un environnement marqué par la transformation numérique, l’internationalisation croissante des productions et l’évolution des modes de diffusion, nous sécurisons les projets cinématographiques, audiovisuels et de spectacles vivants, tant sur le plan contractuel que réglementaire, financier et fiscal. Notre accompagnement vise à garantir la viabilité juridique et économique des œuvres, dans un secteur en constante mutation.

Nos compétences

  • Structuration juridique et financière des projets cinématographiques, audiovisuels et de spectacles vivants (œuvres théâtrales, spectacles son et image)
  • Rédaction, négociation et sécurisation de l’ensemble des contrats de la chaîne des droits (auteurs, réalisateurs, contrats d’adaptation d’ouvrages, etc.) et des contrats de financement (coproduction, mandats, préachats, investissements en equity, SOFICA, etc.)
  • Conseil en matière de financement : aides du CNC, crédits d’impôt, SOFICA, fonds régionaux, investissements en equity
  • Structuration juridique et financière des projets cinématographiques, audiovisuels et de spectacles vivants (œuvres théâtrales, spectacles son et image)
  • Rédaction, négociation et sécurisation de l’ensemble des contrats de la chaîne des droits (auteurs, réalisateurs, contrats d’adaptation d’ouvrages, etc.) et des contrats de financement (coproduction, mandats, préachats, investissements en equity, SOFICA, etc.)
  • Conseil en matière de financement : aides du CNC, crédits d’impôt, SOFICA, fonds régionaux, investissements en equity
  • Accompagnement des producteurs étrangers dans le cadre de leurs tournages et productions en France
  • Structuration et sécurisation des coproductions internationales
  • Accompagnement et représentation des réalisateurs et scénaristes dans la négociation de leurs contrats
  • Conseil en droit d’auteur, droits voisins et exploitation des œuvres
  • Analyse et gestion des risques juridiques liés au contenu des œuvres (clearance au stade du scénario et de l’œuvre définitive)
  • Sécurisation juridique des projets dans le cadre des assurances E&O
  • Gestion des litiges liés à la production, à la diffusion et à l’exploitation (précontentieux), en étroite collaboration avec l’équipe Gestion des litiges
  • Accompagnement dans les relations avec le CNC et les organismes professionnels du secteur
  • Assistance en matière de conformité réglementaire et d’obligations sectorielles
  • Gestion de catalogues d’œuvres auprès des ayants droit, notamment dans le cadre de successions
  • Accompagnement lors de la commercialisation et de l’exportation des œuvres

L’équipe

Hubert Caillard

Associé·e

Cédric Monnerie

Associé·e

Céline Carluis

Counsel

Charlotte Lemesle

Collaborateur·rice

Axelle Laget

Collaborateur·rice

Nicolas Crestani

Collaborateur·rice

Marc Saliba

Collaborateur·rice

Paul Gallula

Collaborateur·rice