Droit du sport

Le cabinet accompagne les acteurs du monde sportif dans l’ensemble de leurs problématiques juridiques, économiques et réglementaires, en France comme à l’international. Nous intervenons auprès des clubs, fédérations, ligues, sportifs professionnels, agents, sponsors et investisseurs, en apportant une expertise adaptée aux spécificités du secteur sportif et à ses évolutions constantes.

Le sport évolue, les disciplines se professionnalisent, la médiatisation s’intensifie. Dans ce contexte, nous accompagnons les acteurs du secteur sportif, en France comme à l’international.

Nous structurons et sécurisons les projets à forte valeur ajoutée de l’ensemble des acteurs du secteur. Nous anticipons les risques juridiques, financiers et réputationnels, pour qu’ils puissent se concentrer sur l’essentiel : la performance.

Nos compétences

  • Conseil et accompagnement des sportifs professionnels et des clubs dans la gestion de leur carrière et de leurs activités
  • Rédaction et négociation des contrats de travail, de transfert et de mise à disposition
  • Assistance dans les relations avec les agents, intermédiaires et représentants
  • Conseil et accompagnement des sportifs professionnels et des clubs dans la gestion de leur carrière et de leurs activités
  • Rédaction et négociation des contrats de travail, de transfert et de mise à disposition
  • Assistance dans les relations avec les agents, intermédiaires et représentants
  • Conseil en matière de sponsoring, partenariats et droits à l’image
  • Structuration juridique des investissements et acquisitions de clubs
  • Accompagnement dans les opérations de fusion, cession et restructuration de structures sportives
  • Conseil en matière de gouvernance, conformité et éthique sportive
  • Assistance devant les instances disciplinaires, fédérations, ligues et tribunaux arbitraux
  • Gestion des contentieux sportifs, contractuels et disciplinaires
  • Accompagnement en matière de dopage, intégrité et prévention des risques
  • Conseil sur l’organisation d’événements sportifs et compétitions
  • Protection et valorisation des droits commerciaux et médiatiques
  • Assistance en matière de fiscalité applicable aux sportifs et structures sportives

L’équipe

Cédric Guyader

Associé·e

Océane Le Floch

Collaborateur·rice